Le comité d'éthique clinique

Au service des usagers, des familles, des intervenants et des professionnels de la santé

L'éthique en santé

Chaque personne est unique en soi. Et il importe de respecter l'entière singularité de la personne sur tous les plans : biologique, physique, psychique, intellectuel, social et affectif.

Dans le domaine de la santé, cette considération est omniprésente. Il faut dire que les décisions cliniques et professionnelles comportent de plus en plus souvent des questions d'ordre éthique difficiles.

Peut-on et doit-on cesser les traitements d'une personne atteinte d'un cancer lorsque la maladie en est à sa phase terminale ? Quand faut-il passer des soins curatifs aux soins palliatifs ? Faut-il poursuivre la réanimation d'un bébé prématuré malgré les risques élevés de handicap à terme ? Que faire dans le cas d'un malade inconscient ou confus pour qui des décisions thérapeutiques décisives mais risquées sont à prendre ?

Que vous soyez un proche d'un usager, un professionnel ou un intervenant, de nombreuses questions du même ordre peuvent vous préoccuper et il vous faut y répondre. Le Comité d'éthique clinique peut vous aider dans votre démarche.

Le comité d'éthique clinique

Le Comité d'éthique clinique (CÉC) est une ressource au service de tous les membres du CSSS de Charlevoix (employés, médecins, bénévoles, stagiaires) ainsi que des usagers de l'établissement et de leurs proches. Le CÉC leur offre une expertise interdisciplinaire pour traiter des problèmes éthiques auxquels ils sont confrontés.

Lorsqu'un problème ou une situation touche les droits ou les intérêts fondamentaux des usagers, de leurs proches ou des intervenants, ou lorsque cela implique des valeurs fondamentales telles que la justice, le respect et la dignité de la personne, il s'agit d'une question éthique.

En aucun cas, le CÉC n'imposera une décision à qui que ce soit. Le rôle du CÉC est d'aider les usagers, leurs proches et les intervenants à cheminer dans leur réflexion éthique et à prendre la meilleure décision possible.

Le mandat

Le mandat du CÉC comprend six volets :

procéder aux consultations éthiques en analysant des cas cliniques ou des problèmes éthiques qui lui sont soumis;

proposer des lignes de conduite, faire des recommandations et élaborer des normes en regard des considérations éthiques globales ou particulières;

analyser et statuer sur les lignes de conduite et les normes déjà en application;

sensibiliser le milieu à l'éthique en donnant de l'information et de la formation;

étudier toute question qui se rattache à l'éthique clinique, à la demande conseil d'administration;

émettre des recommandations aux personnes et aux groupes qui en font la demande.

Sa composition

Le CÉC est un comité interdisciplinaire dont chaque membre apporte une expertise qui contribue à enrichir la réflexion. Les membres du CÉC sont :

le directeur général,
le directeur des services professionnels,
la directrice des soins infirmiers,
un représentant du CMDP,
un représentant du CII,
un représentant du CM,
un représentant de la population (reconnu pour son implication sociale),
un juriste,
un bioéthicien,
un agent de relations humaines,
un représentant de la confession religieuse ayant un contrat avec l'établissement et désignée par l'archevêque,
un travailleur social.

Les demandes de consultation

Si vous croyez que le Comité d'éthique clinique peut vous aider à prendre une décision difficile sur le plan éthique, n'hésitez pas à le consulter.

La rencontre de consultation peut se faire en comité plénier, en comité restreint ou avec le bioéthicien, selon la nature du problème. Les demandes de consultation peuvent être acheminées à :

Par la poste
Centre de santé et de services sociaux de Charlevoix
Direction générale adjointe
Hôpital de La Malbaie
303, rue St-Étienne
La Malbaie (Québec)  G5A 1T1

Par courriel
therese.deschenes@ssss.gouv.qc.ca

Par télécopieur
418 665-1706

Pour toute information
Téléphone
418 665-1711